SCI LES 3 AS - Permis de construire et DP

Active
880233598 Société civile immobilière Créée le 20/12/2019

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI LES 3 AS

SCI LES 3 AS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Censeau.

Profil et organisation

SCI LES 3 AS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 39250 à MIGNOVILLARD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LES 3 AS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
20/12/2019

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LES 3 AS

Activité d’urbanisme de SCI LES 3 AS

SCI LES 3 AS compte 2 autorisations recensées sur la période 29/10/2020 - 29/10/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LES 3 AS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/10/2020 - 29/10/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI LES 3 AS

2 autorisations sur la période 29/10/2020 - 29/10/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Censeau.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LES 3 AS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Du Val De Mieges, Censeau (39250) PC Logement AO159 558 m² 357 m² 2024/10/29
11 Rue De L Eglise, Onglières (39250) PC Logement ZC39 510 m² 96 m² 2020/10/29

Répartition géographique des autorisations de SCI LES 3 AS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI LES 3 AS

Sources des informations sur SCI LES 3 AS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LES 3 AS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LES 3 AS ?
SCI LES 3 AS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LES 3 AS ?
Le profil de SCI LES 3 AS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LES 3 AS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LES 3 AS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LES 3 AS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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