Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5078 Pl Benoit Raclet, Romanèche-Thorins (71570) | PD | C607 | 458 m² | 2017/02/10 |
SCI LE VENT DU MOULIN - Permis de démolir
Active
381529924
Société civile immobilière
Créée le 20/03/1991
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI LE VENT DU MOULIN
SCI LE VENT DU MOULIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Romanèche-Thorins.
Profil et organisation
SCI LE VENT DU MOULIN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71570 à Romanèche-Thorins.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LE VENT DU MOULIN
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/03/1991
Siège social
Permis de démolir de SCI LE VENT DU MOULIN
Activité d’urbanisme de SCI LE VENT DU MOULIN
SCI LE VENT DU MOULIN compte 1 autorisation recensée sur la période 10/02/2017 - 10/02/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE VENT DU MOULIN, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/02/2017 - 10/02/2017
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI LE VENT DU MOULIN
1 autorisation sur la période 10/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Romanèche-Thorins.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI LE VENT DU MOULIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LE VENT DU MOULIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI DE LA GARE
SIREN 339195323
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PA
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHAUVET
SIREN 330567330
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCI JUNIER J.M.
SIREN 349436675
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCI MECA IMMO
SIREN 379781719
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCI DU 46 ROUTE DE LYON
SIREN 379932650
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCI MUENCH
SIREN 537397903
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur SCI LE VENT DU MOULIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LE VENT DU MOULIN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE VENT DU MOULIN ?
SCI LE VENT DU MOULIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE VENT DU MOULIN ?
Le profil de SCI LE VENT DU MOULIN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE VENT DU MOULIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE VENT DU MOULIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE VENT DU MOULIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable