SCI DU 46 ROUTE DE LYON - Permis de construire et DP

Active
379932650 Société civile immobilière Créée le 06/10/1990

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI DU 46 ROUTE DE LYON

SCI DU 46 ROUTE DE LYON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mâcon.

Profil et organisation

SCI DU 46 ROUTE DE LYON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71000 à MACON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU 46 ROUTE DE LYON
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
06/10/1990

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU 46 ROUTE DE LYON

Activité d’urbanisme de SCI DU 46 ROUTE DE LYON

SCI DU 46 ROUTE DE LYON compte 2 autorisations recensées sur la période 23/05/2016 - 30/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU 46 ROUTE DE LYON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/05/2016 - 30/04/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU 46 ROUTE DE LYON

2 autorisations sur la période 23/05/2016 - 30/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Mâcon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU 46 ROUTE DE LYON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
44-46 Route De Lyon, Mâcon (71000) PC Locaux AN83, AN156 632 m² 59 m² 2018/04/30
44 Et Rte De Lyon, Mâcon (71000) PC Locaux AN156, AN191 278 m² 80 m² 2016/05/23

Répartition géographique des autorisations de SCI DU 46 ROUTE DE LYON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DU 46 ROUTE DE LYON

Sources des informations sur SCI DU 46 ROUTE DE LYON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU 46 ROUTE DE LYON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU 46 ROUTE DE LYON ?
SCI DU 46 ROUTE DE LYON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU 46 ROUTE DE LYON ?
Le profil de SCI DU 46 ROUTE DE LYON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU 46 ROUTE DE LYON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU 46 ROUTE DE LYON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU 46 ROUTE DE LYON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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