SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHAUVET - Permis de construire et DP

Active
330567330 Société civile immobilière Créée le 19/05/1984

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHAUVET

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHAUVET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Belleville-en-Beaujolais.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHAUVET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71570 à LA CHAPELLE-DE-GUINCHAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHAUVET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Sigle
SCI CHAUVET
Date de création
19/05/1984

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHAUVET

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHAUVET

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHAUVET compte 2 autorisations recensées sur la période 12/05/2016 - 17/04/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHAUVET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/05/2016 - 17/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHAUVET

2 autorisations sur la période 12/05/2016 - 17/04/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Belleville-en-Beaujolais.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHAUVET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0003/ Elise Portal, Belleville-en-Beaujolais (69220) PC Logement AK83, AK456 1 526 m² 463 m² 2024/04/17
Vc 8 ""En Queriat"", La Chapelle-de-Guinchay (71570) PC Logement F689, F321 1 551 m² 169 m² 2016/05/12

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHAUVET

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHAUVET

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHAUVET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHAUVET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHAUVET ?
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHAUVET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHAUVET ?
Le profil de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHAUVET recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHAUVET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHAUVET concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CHAUVET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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