Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Gray, Marnay (70150) | PA | ZL65 | — | 2015/01/15 |
SCI LE PIGEONNIER - Permis d'aménager
Active
484947973
Société civile immobilière
Créée le 27/10/2005
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI LE PIGEONNIER
SCI LE PIGEONNIER est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Marnay.
Profil et organisation
SCI LE PIGEONNIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25170 à Jallerange.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LE PIGEONNIER
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/10/2005
Siège social
Permis d'aménager de SCI LE PIGEONNIER
Activité d’urbanisme de SCI LE PIGEONNIER
SCI LE PIGEONNIER compte 1 autorisation recensée sur la période 15/01/2015 - 15/01/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE PIGEONNIER, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
15/01/2015 - 15/01/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI LE PIGEONNIER
1 autorisation sur la période 15/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Marnay.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI LE PIGEONNIER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LE PIGEONNIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
AKTYA, L'IMMOBILIER D'ENTREPRISES DU GRAND BESANCON
SIREN 493017776
Même secteur et même département
27 autorisations
25 PC
2 PD
PAYS DE MONTBELIARD IMMOBILIER D'ENTREPRISES
SIREN 533511044
Même secteur et même département
26 autorisations
24 PC
1 PA
1 PD
DOLTIP
SIREN 439157025
Même secteur et même département
13 autorisations
9 PC
4 PA
IMMOXALIS
SIREN 799025481
Même secteur et même département
11 autorisations
8 PC
3 PA
SCI PREVALET VJF
SIREN 394629661
Même secteur et même département
9 autorisations
9 PC
SCI LE CHARLOT
SIREN 394939482
Même secteur et même département
9 autorisations
8 PC
1 PD
Sources des informations sur SCI LE PIGEONNIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LE PIGEONNIER
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE PIGEONNIER ?
SCI LE PIGEONNIER est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE PIGEONNIER ?
Le profil de SCI LE PIGEONNIER recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE PIGEONNIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE PIGEONNIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE PIGEONNIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable