SCI LE PETIT SEILLON - Permis de construire et DP

Active
342933645 Société civile immobilière Créée le 12/05/1987

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI LE PETIT SEILLON

SCI LE PETIT SEILLON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montagnat.

Profil et organisation

SCI LE PETIT SEILLON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01250 à MONTAGNAT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LE PETIT SEILLON
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
12/05/1987

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE PETIT SEILLON

Activité d’urbanisme de SCI LE PETIT SEILLON

SCI LE PETIT SEILLON compte 2 autorisations recensées sur la période 17/06/2019 - 12/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE PETIT SEILLON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/06/2019 - 12/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE PETIT SEILLON

2 autorisations sur la période 17/06/2019 - 12/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Montagnat.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE PETIT SEILLON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za De Noirefontaine, Montagnat (01250) PC Locaux AE25 16 945 m² 144 m² 2021/06/12
Za De Noirefontaine, Montagnat (01250) PC Locaux AE25 16 945 m² 222 m² 2019/06/17

Répartition géographique des autorisations de SCI LE PETIT SEILLON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI LE PETIT SEILLON

Sources des informations sur SCI LE PETIT SEILLON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE PETIT SEILLON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE PETIT SEILLON ?
SCI LE PETIT SEILLON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE PETIT SEILLON ?
Le profil de SCI LE PETIT SEILLON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE PETIT SEILLON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE PETIT SEILLON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE PETIT SEILLON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides