SCI DE ROTHONNE - Permis de construire et DP

Active
318502341 Société civile immobilière ETI Créée le 01/01/1980

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI DE ROTHONNE

SCI DE ROTHONNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belley.

Profil et organisation

SCI DE ROTHONNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01300 à BELLEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DE ROTHONNE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DE ROTHONNE

Activité d’urbanisme de SCI DE ROTHONNE

SCI DE ROTHONNE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/10/2021 - 19/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE ROTHONNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/10/2021 - 19/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DE ROTHONNE

2 autorisations sur la période 28/10/2021 - 19/09/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Belley.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE ROTHONNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De La Pelissiere La Pelissiere Sud, Belley (01300) PC Locaux BN99, BN97 80 934 m² 4 122 m² 2022/09/19
Gerard Perrier La Pelissiere, Belley (01300) PC Locaux BN92 11 257 m² 350 m² 2021/10/28

Répartition géographique des autorisations de SCI DE ROTHONNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DE ROTHONNE

Sources des informations sur SCI DE ROTHONNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DE ROTHONNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE ROTHONNE ?
SCI DE ROTHONNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE ROTHONNE ?
Le profil de SCI DE ROTHONNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE ROTHONNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE ROTHONNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE ROTHONNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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