SCI LE MAS DU BOSC - Permis de construire et DP

Active
409032422 Société civile immobilière Créée le 21/02/1996

Présentation détaillée de SCI LE MAS DU BOSC

SCI LE MAS DU BOSC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Uzer.

Profil et organisation

SCI LE MAS DU BOSC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 07110 à UZER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LE MAS DU BOSC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/02/1996

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LE MAS DU BOSC

Activité d’urbanisme de SCI LE MAS DU BOSC

SCI LE MAS DU BOSC compte 2 autorisations recensées sur la période 12/07/2021 - 22/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE MAS DU BOSC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/07/2021 - 22/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LE MAS DU BOSC

2 autorisations sur la période 12/07/2021 - 22/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Uzer.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE MAS DU BOSC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte D Ales, Uzer (07110) PC Locaux B347, B477 5 111 m² 237 m² 2023/05/22
Rte D Ales, Uzer (07110) PC Locaux B477, B348 183 m² 2021/07/12

Répartition géographique des autorisations de SCI LE MAS DU BOSC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI LE MAS DU BOSC

Sources des informations sur SCI LE MAS DU BOSC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LE MAS DU BOSC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LE MAS DU BOSC ?
SCI LE MAS DU BOSC est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LE MAS DU BOSC ?
Le profil de SCI LE MAS DU BOSC recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LE MAS DU BOSC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LE MAS DU BOSC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LE MAS DU BOSC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides