3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI LE CLOS DES SAISONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Dijon.
SCI LE CLOS DES SAISONS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71850 à Charnay-lès-Mâcon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LE CLOS DES SAISONS compte 2 autorisations recensées sur la période 22/03/2013 - 22/03/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE CLOS DES SAISONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 22/03/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Dijon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE CLOS DES SAISONS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Angelique Ducoudray Rue Jacqueline De Romilly, Dijon (21000) | PC Logement | BE81, BE88 | 940 m² | 1 645 m² | 2013/03/22 |
| Rue Angelique Ducoudray Rue Jacqueline De Romilly, Dijon (21000) | PC Logement | BE81, BE86 | 1 160 m² | 1 800 m² | 2013/03/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.