2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis de démolir
1
SCI LE CHARLOT est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 8 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Delle.
SCI LE CHARLOT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25490 à Dampierre-les-Bois.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LE CHARLOT compte 9 autorisations recensées sur la période 20/07/2016 - 18/12/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LE CHARLOT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 20/07/2016 - 18/12/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Delle. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LE CHARLOT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Legrand, Belfort (90000) | DP Logement | BL170 | 836 m² | 174 m² | 2016/07/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 12/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Delle. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Stade, Delle (90100) | PD | BD21, BD30 | 3 018 m² | 2020/11/12 |
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
