Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 63 Rue De La Buchaille, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) | PA | AA158 | — | 2014/01/21 |
SCI LA ROCHE A LA MEILLIERE - Permis d'aménager
Active
417693306
Société civile immobilière
Créée le 12/12/1997
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI LA ROCHE A LA MEILLIERE
SCI LA ROCHE A LA MEILLIERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Marie-sur-Ouche.
Profil et organisation
SCI LA ROCHE A LA MEILLIERE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 21410 à Sainte-Marie-sur-Ouche.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LA ROCHE A LA MEILLIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/12/1997
Siège social
Permis d'aménager de SCI LA ROCHE A LA MEILLIERE
Activité d’urbanisme de SCI LA ROCHE A LA MEILLIERE
SCI LA ROCHE A LA MEILLIERE compte 1 autorisation recensée sur la période 21/01/2014 - 21/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA ROCHE A LA MEILLIERE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/01/2014 - 21/01/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI LA ROCHE A LA MEILLIERE
1 autorisation sur la période 21/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Marie-sur-Ouche.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI LA ROCHE A LA MEILLIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LA ROCHE A LA MEILLIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
R.N.J.
SIREN 799244868
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PD
SCI ORCUN
SIREN 752085621
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
LES GENIEVRES
SIREN 353224165
Même département de siège
6 autorisations
3 PC
3 PD
SCI DE MURGER
SIREN 534052451
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SAT
SIREN 844049114
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
LA FAMILIALE DE L AUXOIS
SIREN 404953648
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur SCI LA ROCHE A LA MEILLIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI LA ROCHE A LA MEILLIERE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA ROCHE A LA MEILLIERE ?
SCI LA ROCHE A LA MEILLIERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA ROCHE A LA MEILLIERE ?
Le profil de SCI LA ROCHE A LA MEILLIERE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA ROCHE A LA MEILLIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA ROCHE A LA MEILLIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA ROCHE A LA MEILLIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable