2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
4
SCI LA COUTURE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Bonchamp-lès-Laval.
SCI LA COUTURE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 53100 à Moulay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LA COUTURE compte 4 autorisations recensées sur la période 17/04/2015 - 11/12/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA COUTURE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 17/04/2015 - 11/12/2023, réparties dans 4 communes, principalement à Bonchamp-lès-Laval.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA COUTURE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Grand Boissay, Bonchamp-lès-Laval (53960) | PC Locaux | AM188 | 6 835 m² | 64 m² | 2023/12/11 |
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za De L'armand, Preignan (32810) | PC Locaux | AE29 | 7 757 m² | 28 m² | 2018/09/06 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Pre Barreau - Zac ""Le G, Trémentines (49340) | PC Locaux | ZR88 | 2 304 m² | 46 m² | 2016/04/01 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Des Marronniers Zae Les Maronneirs, Pisany (17600) | PC Locaux | ZD97 | 2 676 m² | 48 m² | 2015/04/17 |
1 à 4 sur 4 autorisations
4 communes - 4 départements - 3 régions
Bonchamp-lès-Laval
1 autorisation
Pisany
1 autorisation
Preignan
1 autorisation
Trémentines
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
