SCI LA CLOUTERIE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de SCI LA CLOUTERIE
SCI LA CLOUTERIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vuillafans.
Profil et organisation
SCI LA CLOUTERIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25840 à VUILLAFANS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI LA CLOUTERIE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 05/08/2005
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SCI LA CLOUTERIE
Activité d’urbanisme de SCI LA CLOUTERIE
SCI LA CLOUTERIE compte 3 autorisations recensées sur la période 12/04/2021 - 03/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA CLOUTERIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI LA CLOUTERIE
3 autorisations sur la période 12/04/2021 - 03/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Vuillafans.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA CLOUTERIE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Gustave Courbet, Vuillafans (25840) | PC Logement | AB191 | 400 m² | 210 m² | 2023/08/03 |
| 47 Rte De Besancon, Vuillafans (25840) | PC Logement | AH139 | 5 258 m² | 59 m² | 2021/04/12 |
| 47 Rte De Besancon, Vuillafans (25840) | PC Logement | AH139 | 5 258 m² | 100 m² | 2021/04/12 |
Répartition géographique des autorisations de SCI LA CLOUTERIE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI LA CLOUTERIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI LA CLOUTERIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.