SCI LA CLOUTERIE - Autorisations d'urbanisme
Active
483836300
|
SCI
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PME
|
Créée le 05/08/2005
Total autorisations
3
Permis de construire
3
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- SCI LA CLOUTERIE
- SIREN
- 483 836 300
- SIRET siège
- 483 836 300 00010
- Forme juridique
- SCI
- Catégorie
- PME
- Activité (NAF)
- 68.20B
- Date de création
- 05/08/2005
- Effectif
- -
- État administratif
- Active
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 12/04/2021
- Dernière autorisation
- 03/08/2023
Siège social
- Adresse
- ROUTE DE BESANCON
- Commune
- 25840 VUILLAFANS
- Département
- Doubs
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autorisations.
Permis de construire de SCI LA CLOUTERIE
3 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Gustave Courbet, Vuillafans (25840) | PC Logement | AB191 | 400 m² | 210 m² | 2023/08/03 |
| 47 Rte De Besancon, Vuillafans (25840) | PC Logement | AH139 | 5 258 m² | 59 m² | 2021/04/12 |
| 47 Rte De Besancon, Vuillafans (25840) | PC Logement | AH139 | 5 258 m² | 100 m² | 2021/04/12 |
Permis d'aménager de SCI LA CLOUTERIE
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de SCI LA CLOUTERIE
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable