2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
5
SCI LA CHARTREUSE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 5 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Jasseron.
SCI LA CHARTREUSE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01310 à Polliat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LA CHARTREUSE compte 5 autorisations recensées sur la période 06/02/2014 - 19/12/2019, dans 5 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA CHARTREUSE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 06/02/2014 - 19/12/2019, réparties dans 5 communes, principalement à Jasseron.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem Des Bretandieres Curtaringe, Viriat (01440) | PA | AA7, AA8 | — | 2014/10/28 |
| Rue De La Chartreuse, Péronnas (01960) | PA | AI102 | — | 2014/02/06 |
1 à 2 sur 2 autorisations
5 communes - 1 département - 1 région
Jasseron
1 autorisation
Montagnat
1 autorisation
Péronnas
1 autorisation
Saint-Just
1 autorisation
Viriat
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
