2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
10
SCI LA CHARLOTIERE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 10 communes, principalement Annemasse.
SCI LA CHARLOTIERE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 37000 à Tours.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LA CHARLOTIERE compte 10 autorisations recensées sur la période 23/09/2016 - 04/11/2025, dans 10 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA CHARLOTIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 23/09/2016 - 04/11/2025, réparties dans 10 communes, principalement à Annemasse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA CHARLOTIERE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue De La Gare, Annemasse (74100) | PC Locaux | A4392 | 238 m² | 498 m² | 2016/12/21 |
| 147 Rue Amiral Baux, Saint-Raphaël (83530) | PC Locaux | AT548 | 394 m² | 40 m² | 2016/09/23 |
1 à 2 sur 2 autorisations
10 communes - 10 départements - 7 régions
Annemasse
1 autorisation
Blois
1 autorisation
Laval
1 autorisation
Lille
1 autorisation
Marseille
1 autorisation
Meaux
1 autorisation
Nantes
1 autorisation
Niort
1 autorisation
Rambouillet
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
