2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI LA CHARENTONNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Treis-Sants-en-Ouche.
SCI LA CHARENTONNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 27160 à Mesnils-sur-Iton.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LA CHARENTONNE compte 2 autorisations recensées sur la période 31/03/2014 - 01/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA CHARENTONNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 31/03/2014 - 01/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Treis-Sants-en-Ouche.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA CHARENTONNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Nationale 138, Treis-Sants-en-Ouche (27270) | PC Locaux | ZC10 | 15 440 m² | 207 m² | 2018/03/01 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rn138 La Cochonniere, Treis-Sants-en-Ouche (27270) | PC Locaux | ZC10 | 15 440 m² | 593 m² | 2014/03/31 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
