2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI LA BROUSSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Ancizes-Comps.
SCI LA BROUSSE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 63770 aux Ancizes-Comps.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LA BROUSSE compte 2 autorisations recensées sur la période 31/08/2017 - 04/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA BROUSSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 31/08/2017 - 04/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement aux Ancizes-Comps.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA BROUSSE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| All De L Etang Vers Boucheix Pre L Etang, Les Ancizes-Comps (63770) | PC Locaux | AP414 | 4 377 m² | 519 m² | 2018/04/04 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Brousse, Les Ancizes-Comps (63770) | PC Locaux | AW221 | 1 575 m² | 103 m² | 2017/08/31 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
