SCI LA BROUSSE - Permis de construire et DP

Active
528928567 Société civile immobilière Créée le 19/11/2010

Présentation détaillée de SCI LA BROUSSE

SCI LA BROUSSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Ancizes-Comps.

Profil et organisation

SCI LA BROUSSE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 63770 aux Ancizes-Comps.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI LA BROUSSE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
19/11/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SCI LA BROUSSE

Activité d’urbanisme de SCI LA BROUSSE

SCI LA BROUSSE compte 2 autorisations recensées sur la période 31/08/2017 - 04/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA BROUSSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/08/2017 - 04/04/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI LA BROUSSE

2 autorisations sur la période 31/08/2017 - 04/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement aux Ancizes-Comps.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA BROUSSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
All De L Etang Vers Boucheix Pre L Etang, Les Ancizes-Comps (63770) PC Locaux AP414 4 377 m² 519 m² 2018/04/04
La Brousse, Les Ancizes-Comps (63770) PC Locaux AW221 1 575 m² 103 m² 2017/08/31

Répartition géographique des autorisations de SCI LA BROUSSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI LA BROUSSE

Sources des informations sur SCI LA BROUSSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI LA BROUSSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI LA BROUSSE ?
SCI LA BROUSSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI LA BROUSSE ?
Le profil de SCI LA BROUSSE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI LA BROUSSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI LA BROUSSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI LA BROUSSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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