3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI LA BASTIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carros.
SCI LA BASTIE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 06510 au Broc.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI LA BASTIE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/01/2020 - 26/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI LA BASTIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/01/2020 - 26/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Carros.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI LA BASTIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De La Zone Artisanal, Carros (06510) | PC Locaux | AW108, AW109 | 1 974 m² | 115 m² | 2024/10/26 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zone Artisanale De La Grav, Carros (06510) | PC Locaux | D3237 | 2 004 m² | 115 m² | 2020/01/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.