SCI L EVASION - Permis de construire et DP

Cessée
448659623 Société civile immobilière Créée le 21/05/2003

Infos clés

Présentation détaillée de SCI L EVASION

SCI L EVASION est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val Suran.

Profil et organisation

SCI L EVASION est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 39320 à Val Suran.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI L EVASION
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/05/2003

Siège social

Permis de construire et DP de SCI L EVASION

Activité d’urbanisme de SCI L EVASION

SCI L EVASION compte 1 autorisation recensée sur la période 05/02/2015 - 05/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI L EVASION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

05/02/2015 - 05/02/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI L EVASION

1 autorisation sur la période 05/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Val Suran.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI L EVASION dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI L EVASION

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI L EVASION

Sources des informations sur SCI L EVASION

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI L EVASION

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI L EVASION ?
SCI L EVASION est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI L EVASION ?
Le profil de SCI L EVASION recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI L EVASION apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI L EVASION concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI L EVASION signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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