SCI JUILLET - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
504332172 Société civile immobilière Créée le 01/05/2008

Infos clés

Siège

Ain (01)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCI JUILLET

SCI JUILLET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Symphorien-d'Ancelles.

Profil et organisation

SCI JUILLET est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01570 à FEILLENS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI JUILLET
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/05/2008

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI JUILLET

Activité d’urbanisme de SCI JUILLET

SCI JUILLET compte 2 autorisations recensées sur la période 17/08/2023 - 31/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI JUILLET, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/08/2023 - 31/05/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI JUILLET

1 autorisation sur la période 17/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Symphorien-d'Ancelles. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI JUILLET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
88 Rue Des Morels, Saint-Symphorien-d'Ancelles (71570) PC Logement A139, A1165 7 567 m² 986 m² 2023/08/17

Permis d'aménager de SCI JUILLET

1 autorisation sur la période 31/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Symphorien-d'Ancelles. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
88 Rue Des Morels, Saint-Symphorien-d'Ancelles (71570) PA A139, A1165 5 380 m² 2024/05/31

Répartition géographique des autorisations de SCI JUILLET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI JUILLET

Sources des informations sur SCI JUILLET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI JUILLET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI JUILLET ?
SCI JUILLET est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI JUILLET ?
Le profil de SCI JUILLET recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI JUILLET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI JUILLET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI JUILLET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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