2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
2
SCI JOSELIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Pavillons-sous-Bois.
SCI JOSELIE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 77178 à Saint-Pathus.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI JOSELIE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/01/2023 - 27/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI JOSELIE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/01/2023, réparties dans 1 commune, principalement aux Pavillons-sous-Bois.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 All Jean Mace, Les Pavillons-sous-Bois (93320) | PD | J77 | 354 m² | 2023/01/27 |
| 5 Allee Jean Mace, Les Pavillons-sous-Bois (93320) | PD | 0J79 | 213 m² | 2023/01/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
