SCI JOINVILLE LE PONT ILOT E - Permis de construire et DP

Cessée
791027261 Société civile immobilière Créée le 24/01/2013

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI JOINVILLE LE PONT ILOT E

SCI JOINVILLE LE PONT ILOT E est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Joinville-le-Pont.

Profil et organisation

SCI JOINVILLE LE PONT ILOT E est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 59110 à La Madeleine.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI JOINVILLE LE PONT ILOT E
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
24/01/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCI JOINVILLE LE PONT ILOT E

Activité d’urbanisme de SCI JOINVILLE LE PONT ILOT E

SCI JOINVILLE LE PONT ILOT E compte 1 autorisation recensée sur la période 13/06/2013 - 13/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI JOINVILLE LE PONT ILOT E, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/06/2013 - 13/06/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI JOINVILLE LE PONT ILOT E

1 autorisation sur la période 13/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Joinville-le-Pont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI JOINVILLE LE PONT ILOT E dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
0040 Rue De Paris, Joinville-le-Pont (94340) PC Mixte U16 460 m² 2 734 m² 2013/06/13

Répartition géographique des autorisations de SCI JOINVILLE LE PONT ILOT E

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI JOINVILLE LE PONT ILOT E

Sources des informations sur SCI JOINVILLE LE PONT ILOT E

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI JOINVILLE LE PONT ILOT E

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI JOINVILLE LE PONT ILOT E ?
SCI JOINVILLE LE PONT ILOT E est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI JOINVILLE LE PONT ILOT E ?
Le profil de SCI JOINVILLE LE PONT ILOT E recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI JOINVILLE LE PONT ILOT E apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI JOINVILLE LE PONT ILOT E concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI JOINVILLE LE PONT ILOT E signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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