2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
SCI JML est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Buzet-sur-Tarn.
SCI JML est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31660 à Buzet-sur-Tarn.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI JML compte 3 autorisations recensées sur la période 10/09/2013 - 27/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI JML, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 10/09/2013 - 27/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Buzet-sur-Tarn.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI JML dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Ch Du Parc, Buzet-sur-Tarn (31660) | PC Locaux | ZB311 | 2 340 m² | 314 m² | 2026/01/27 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Che Du Parc, Buzet-sur-Tarn (31660) | PC Locaux | ZB311 | 2 340 m² | 148 m² | 2017/12/05 |
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Parc Al Cros, Buzet-sur-Tarn (31660) | PC Mixte | ZB331 | 2 340 m² | 354 m² | 2013/09/10 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
