SCI JML - Permis de construire et DP

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791961261 Société civile immobilière Créée le 01/01/2013

Présentation détaillée de SCI JML

SCI JML est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Buzet-sur-Tarn.

Profil et organisation

SCI JML est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31660 à BUZET-SUR-TARN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI JML
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/2013

Siège social

Permis de construire et DP de SCI JML

Activité d’urbanisme de SCI JML

SCI JML compte 3 autorisations recensées sur la période 10/09/2013 - 27/01/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI JML, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

10/09/2013 - 27/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI JML

3 autorisations sur la période 10/09/2013 - 27/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Buzet-sur-Tarn.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI JML dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Ch Du Parc, Buzet-sur-Tarn (31660) PC Locaux ZB311 2 340 m² 314 m² 2026/01/27
11 Che Du Parc, Buzet-sur-Tarn (31660) PC Locaux ZB311 2 340 m² 148 m² 2017/12/05
Chemin Du Parc Al Cros, Buzet-sur-Tarn (31660) PC Mixte ZB331 2 340 m² 354 m² 2013/09/10

Répartition géographique des autorisations de SCI JML

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI JML

Sources des informations sur SCI JML

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI JML

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI JML ?
SCI JML est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI JML ?
Le profil de SCI JML recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI JML apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI JML concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI JML signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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