Permis de construire à Buzet-sur-Tarn pour 354 m² de logement et locaux - Chemin Du Parc Al Cros
Territoire
Haute-Garonne (31)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 10 septembre 2013
Dossier PC n° 03109413Z0025
Demandeur
SCI JML
Cette page présente le permis de construire n° 03109413Z0025, délivré le 10 septembre 2013 à Buzet-sur-Tarn (Haute-Garonne, Occitanie), pour un projet situé Chemin Du Parc Al Cros, Buzet-sur-Tarn (31660). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par SCI JML. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 354 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 340 m², à destination principale mixte. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La surface se répartit entre 88 m² d'habitation et 266 m² de locaux. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont ZB331.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/11/2013. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
10 septembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
13/11/2013
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
2 mois 3 jours
Localisation du projet à Buzet-sur-Tarn
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Al Cros
Territoire administratif
- Commune
- Buzet-sur-Tarn Code postal 31660 Identifiant INSEE 31094
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 88 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 88 m² | 88 m² |
| Locaux | 0 m² | 266 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 266 m² | 266 m² |
| Total | 0 m² | 354 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 354 m² | 354 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Commerce et services | 0 m² | 266 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 266 m² | 266 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels groupés | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SCI JML
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 791961261
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- TEULAT (81500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 03109413Z0025 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 31094 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 10 septembre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2013-11 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |