SCI JM - Permis de construire et DP

Active
882704943 Société civile immobilière Créée le 02/03/2020

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Aude (11)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI JM

SCI JM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Conilhac-Corbières.

Profil et organisation

SCI JM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 11200 à Conilhac-Corbières.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI JM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Sigle
SCI JM
Date de création
02/03/2020

Siège social

Permis de construire et DP de SCI JM

Activité d’urbanisme de SCI JM

SCI JM compte 1 autorisation recensée sur la période 06/08/2020 - 06/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI JM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/08/2020 - 06/08/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI JM

1 autorisation sur la période 06/08/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Conilhac-Corbières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI JM dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI JM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI JM

Sources des informations sur SCI JM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI JM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI JM ?
SCI JM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI JM ?
Le profil de SCI JM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI JM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI JM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI JM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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