SCI JACQUEMMOZ DE BELLECOMBE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCI JACQUEMMOZ DE BELLECOMBE
SCI JACQUEMMOZ DE BELLECOMBE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-Cenis.
Profil et organisation
SCI JACQUEMMOZ DE BELLECOMBE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 73500 à AVRIEUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI JACQUEMMOZ DE BELLECOMBE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 11/06/2016
Siège social
Permis de construire et DP de SCI JACQUEMMOZ DE BELLECOMBE
Activité d’urbanisme de SCI JACQUEMMOZ DE BELLECOMBE
SCI JACQUEMMOZ DE BELLECOMBE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/08/2019 - 19/04/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI JACQUEMMOZ DE BELLECOMBE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI JACQUEMMOZ DE BELLECOMBE
2 autorisations sur la période 21/08/2019 - 19/04/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Val-Cenis.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI JACQUEMMOZ DE BELLECOMBE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bellecombe - Termignon, Val-Cenis (73480) | DP Locaux | C326 | 9 958 m² | 10 m² | 2024/04/19 |
| Bellecombe, Val-Cenis (73480) | PC Locaux | C326 | 9 958 m² | 163 m² | 2019/08/21 |
Répartition géographique des autorisations de SCI JACQUEMMOZ DE BELLECOMBE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI JACQUEMMOZ DE BELLECOMBE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI JACQUEMMOZ DE BELLECOMBE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.