2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI IMMO-SONIC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Voray-sur-l'Ognon.
SCI IMMO-SONIC est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 70190 à Voray-sur-l'Ognon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI IMMO-SONIC compte 2 autorisations recensées sur la période 17/06/2014 - 14/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI IMMO-SONIC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/06/2014 - 14/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Voray-sur-l'Ognon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI IMMO-SONIC dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Des Savourots, Voray-sur-l'Ognon (70190) | PC Locaux | ZH53, ZH55 | 15 857 m² | 309 m² | 2020/12/14 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Rue Des Savourots Za Les Savourots, Voray-sur-l'Ognon (70190) | PC Locaux | ZH66, ZH63 | 15 857 m² | 1 029 m² | 2014/06/17 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
