2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI HA MA CASE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bazas.
SCI HA MA CASE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 33430 à Bazas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI HA MA CASE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/01/2019 - 09/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI HA MA CASE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/01/2019 - 09/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Bazas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI HA MA CASE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Basque, Bazas (33430) | PC Logement | C638, C639 | 195 831 m² | 469 m² | 2022/08/09 |
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Lespinasse, Bazas (33430) | PC Locaux | B1414, B386 | 75 210 m² | 295 m² | 2019/01/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
