2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
14
Permis de construire et DP
13
Permis de démolir
1
SCI GEMS RC est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 13 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Ballainvilliers.
SCI GEMS RC est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 92500 à Rueil-Malmaison.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI GEMS RC compte 14 autorisations recensées sur la période 03/03/2020 - 22/04/2026, dans 9 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI GEMS RC, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
13 autorisations sur la période 03/03/2020 - 22/04/2026, réparties dans 8 communes, principalement à Ballainvilliers. Ce type représente 93 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI GEMS RC dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Rue Leon Lebourgeois, Bonsecours (76240) | PC Locaux | AK110 | 17 079 m² | 1 859 m² | 2024/09/12 |
| 0012 Bd Du Belvedere, Marseille (13000) | PC Locaux | L66 | 5 434 m² | 80 m² | 2024/06/10 |
| 16 Bd Des Trinitaires, Marseille (13000) | PC Mixte | B62 | 16 780 m² | 9 351 m² | 2024/04/03 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 autorisation sur la période 15/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Cannes. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Allee Des Yuccas, Cannes (06150) | PD | BI306 | 1 550 m² | 2024/10/15 |
9 communes - 9 départements - 5 régions
Ballainvilliers
3 autorisations
Marseille
3 autorisations
Croissy-sur-Seine
2 autorisations
Bonsecours
1 autorisation
Bron
1 autorisation
Cannes
1 autorisation
Creil
1 autorisation
Paris
1 autorisation
Wasquehal
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
