SCI EMC - Permis de construire et DP

Cessée
811058411 Société civile immobilière Créée le 25/03/2015

Présentation détaillée de SCI EMC

SCI EMC est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tomblaine.

Profil et organisation

SCI EMC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 54130 à SAINT-MAX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI EMC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
25/03/2015

Siège social

Permis de construire et DP de SCI EMC

Activité d’urbanisme de SCI EMC

SCI EMC compte 3 autorisations recensées sur la période 13/07/2015 - 04/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI EMC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

13/07/2015 - 04/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI EMC

3 autorisations sur la période 13/07/2015 - 04/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Tomblaine.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI EMC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Av Nelson Mandela, Tomblaine (54510) DP Locaux AI65 5 954 m² 200 m² 2023/10/04
2-4 Av Nelson Mandela, Tomblaine (54510) DP Locaux AI65 5 954 m² 400 m² 2022/10/21
Av Pottier, Tomblaine (54510) PC Locaux AI65 5 954 m² 2 664 m² 2015/07/13

Répartition géographique des autorisations de SCI EMC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI EMC

Sources des informations sur SCI EMC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI EMC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI EMC ?
SCI EMC est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI EMC ?
Le profil de SCI EMC recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI EMC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI EMC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI EMC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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