TPS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
891497810 Société civile immobilière Créée le 13/11/2020

Infos clés

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

4

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de TPS

TPS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Heillecourt.

Profil et organisation

TPS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 54180 à HEILLECOURT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TPS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/11/2020

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de TPS

Activité d’urbanisme de TPS

TPS compte 5 autorisations recensées sur la période 18/08/2021 - 26/08/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TPS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

18/08/2021 - 26/08/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de TPS

4 autorisations sur la période 30/03/2022 - 26/08/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Heillecourt. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TPS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Av Des Erables, Houdemont (54180) PC Locaux AO12 954 m² 1 239 m² 2022/08/26
5 Av Des Erables, Heillecourt (54180) PC Locaux AS41 3 692 m² 1 239 m² 2022/08/23
5 Av Des Erables, Heillecourt (54180) PC Locaux AS41 7 384 m² 1 004 m² 2022/04/05
5 Avenue Des Erables, Houdemont (54180) PC Locaux AO12 954 m² 1 024 m² 2022/03/30

Permis de démolir de TPS

1 autorisation sur la période 18/08/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Heillecourt. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
5 Av Des Erables, Heillecourt (54180) PD AS41 3 692 m² 2021/08/18

Répartition géographique des autorisations de TPS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à TPS

Sources des informations sur TPS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TPS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TPS ?
TPS est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TPS ?
Le profil de TPS recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TPS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TPS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TPS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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