SCI DUA - Permis de construire et DP

Cessée
529026668 Société civile immobilière Créée le 29/11/2010

Infos clés

Présentation détaillée de SCI DUA

SCI DUA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Flagey.

Profil et organisation

SCI DUA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25330 à Flagey.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI DUA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
29/11/2010

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DUA

Activité d’urbanisme de SCI DUA

SCI DUA compte 1 autorisation recensée sur la période 26/10/2016 - 26/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DUA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/10/2016 - 26/10/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DUA

1 autorisation sur la période 26/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Flagey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DUA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
100 Rte De Bolandoz, Flagey (25330) PC Locaux ZD164 — 1 935 m² 2016/10/26

Répartition géographique des autorisations de SCI DUA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DUA

Sources des informations sur SCI DUA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DUA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DUA ?
SCI DUA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DUA ?
Le profil de SCI DUA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DUA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DUA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DUA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides