2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
2
SCI DU TREFLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Neufgrange.
SCI DU TREFLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 57910 à Neufgrange.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DU TREFLE compte 4 autorisations recensées sur la période 26/02/2013 - 12/02/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU TREFLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/07/2014 - 12/02/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Neufgrange. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU TREFLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue De Roth, Neufgrange (57910) | DP Locaux | 041, 042 | 163 433 m² | 9 m² | 2018/02/12 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Camping St Vit Rue De L Et, Neufgrange (57910) | PC Locaux | 17173, 179 | 172 229 m² | 159 m² | 2014/07/07 |
2 autorisations sur la période 26/02/2013 - 16/03/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Neufgrange. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L Etang, Neufgrange (57910) | PA | 041 2, 04113 | — | 2013/03/16 |
| Camping De L'etang Saint-V, Sarreguemines (57200) | PA | 1719, 1720 | — | 2013/02/26 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
