SCI DU TREFLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
388176257 Société civile immobilière Créée le 25/04/1992

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Moselle (57)

Total autorisations

4

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de SCI DU TREFLE

SCI DU TREFLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Neufgrange.

Profil et organisation

SCI DU TREFLE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 57910 à NEUFGRANGE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU TREFLE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
25/04/1992

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI DU TREFLE

Activité d’urbanisme de SCI DU TREFLE

SCI DU TREFLE compte 4 autorisations recensées sur la période 26/02/2013 - 12/02/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU TREFLE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

26/02/2013 - 12/02/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI DU TREFLE

2 autorisations sur la période 07/07/2014 - 12/02/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Neufgrange. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU TREFLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Rue De Roth, Neufgrange (57910) DP Locaux 041, 042 9 m² 2018/02/12
Camping St Vit Rue De L Et, Neufgrange (57910) PC Locaux 17173, 179 172 229 m² 159 m² 2014/07/07

Permis d'aménager de SCI DU TREFLE

2 autorisations sur la période 26/02/2013 - 16/03/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Neufgrange. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue De L Etang, Neufgrange (57910) PA 041 2, 04113 2013/03/16
Camping De L'etang Saint-V, Sarreguemines (57200) PA 1719, 1720 2013/02/26

Répartition géographique des autorisations de SCI DU TREFLE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DU TREFLE

Sources des informations sur SCI DU TREFLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU TREFLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU TREFLE ?
SCI DU TREFLE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU TREFLE ?
Le profil de SCI DU TREFLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU TREFLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU TREFLE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU TREFLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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