2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI DU RU DE L'EPINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chaumousey.
SCI DU RU DE L'EPINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 88390 aux Forges.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DU RU DE L'EPINE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/04/2013 - 28/06/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU RU DE L'EPINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/04/2013 - 28/06/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Chaumousey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU RU DE L'EPINE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De La Marne, Épinal (88000) | DP Locaux | AC549 | 635 m² | 5 m² | 2013/06/28 |
| 110 Rue De Darney, Chaumousey (88390) | PC Locaux | B1172 | 817 m² | 199 m² | 2013/04/11 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
