Autorisations en 2023
1 autorisation en 2023.
| Type | Parcelle(s) | ||||
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Rue Albert Schmitt, Cluny (71250) | PC Locaux | AR347 | 2 923 m² | 641 m² | 2023/10/24 |
SCI DU PRE SAINT GERMAIN - Permis de construire et DP
Cessée
353014871
Société civile immobilière
Créée le 12/10/1989
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
Présentation détaillée de SCI DU PRE SAINT GERMAIN
SCI DU PRE SAINT GERMAIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cluny.
Profil et organisation
SCI DU PRE SAINT GERMAIN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69400 à Villefranche-sur-Saône.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU PRE SAINT GERMAIN
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/10/1989
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DU PRE SAINT GERMAIN
Activité d’urbanisme de SCI DU PRE SAINT GERMAIN
SCI DU PRE SAINT GERMAIN compte 1 autorisation recensée sur la période 24/10/2023 - 24/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU PRE SAINT GERMAIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/10/2023 - 24/10/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCI DU PRE SAINT GERMAIN
1 autorisation sur la période 24/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Cluny.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU PRE SAINT GERMAIN dans le dataset PC de Sitadel.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DU PRE SAINT GERMAIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU PRE SAINT GERMAIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ALLIADE HABITAT
SIREN 960506152
Même secteur et même département
208 autorisations
176 PC
5 PA
27 PD
FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME
SIREN 339804858
Même secteur et même département
145 autorisations
132 PC
1 PA
12 PD
HABITAT BEAUJOLAIS VAL DE SAONE
SIREN 573771227
Même secteur et même département
49 autorisations
43 PC
3 PA
3 PD
SA DE CONSTRUCTION DE LA VILLE DE LYON
SIREN 954502142
Même secteur et même département
42 autorisations
39 PC
3 PD
FONCIERE 3
SIREN 818277733
Même secteur et même département
26 autorisations
13 PC
9 PA
4 PD
BATIGERE RHONE ALPES SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
SIREN 778596510
Même secteur et même département
17 autorisations
13 PC
4 PD
Sources des informations sur SCI DU PRE SAINT GERMAIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU PRE SAINT GERMAIN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU PRE SAINT GERMAIN ?
SCI DU PRE SAINT GERMAIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU PRE SAINT GERMAIN ?
Le profil de SCI DU PRE SAINT GERMAIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU PRE SAINT GERMAIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU PRE SAINT GERMAIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU PRE SAINT GERMAIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable