Autorisations en 2026
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Grandes Vignes, Mours-Saint-Eusèbe (26540) | PA | AH433 | 3 328 m² | 2026/03/10 |
SCI DU PORCHE - Autorisations d'urbanisme
Active
918110271
Société civile immobilière
Créée le 13/07/2022
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI DU PORCHE
SCI DU PORCHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mours-Saint-Eusèbe.
Profil et organisation
SCI DU PORCHE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 26540 à Mours-Saint-Eusèbe.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU PORCHE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/07/2022
Siège social
Autorisations d'urbanisme de SCI DU PORCHE
Activité d’urbanisme de SCI DU PORCHE
SCI DU PORCHE compte 2 autorisations recensées sur la période 25/03/2025 - 10/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU PORCHE, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
25/03/2025 - 10/03/2026
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI DU PORCHE
1 autorisation sur la période 10/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Mours-Saint-Eusèbe. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Permis de démolir de SCI DU PORCHE
1 autorisation sur la période 25/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Mours-Saint-Eusèbe. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 8 Grande Rue, Mours-Saint-Eusèbe (26540) | PD | AH433 | 3 328 m² | 2025/03/25 |
Répartition géographique des autorisations de SCI DU PORCHE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU PORCHE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONCIERE TERRE DE LIENS
SIREN 493396816
Même département de siège
30 autorisations
20 PC
10 PD
SCI AQUABELLA
SIREN 442797148
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
SC CAMP PRIVE VACANCES ST PONS CONDORCET
SIREN 444513071
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
O S 1
SIREN 540041845
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
LA BELLE FONTAINE
SIREN 815348511
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
SCI VINCENT CUTTAZ
SIREN 438256091
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
Sources des informations sur SCI DU PORCHE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU PORCHE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU PORCHE ?
SCI DU PORCHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU PORCHE ?
Le profil de SCI DU PORCHE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU PORCHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU PORCHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU PORCHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable