SCI DU PONT DES FEES - Permis de construire et DP

Cessée
321239121 Société civile immobilière Créée le 01/03/1981

Présentation détaillée de SCI DU PONT DES FEES

SCI DU PONT DES FEES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Épinal.

Profil et organisation

SCI DU PONT DES FEES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 74290 à VEYRIER-DU-LAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI DU PONT DES FEES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/03/1981

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU PONT DES FEES

Activité d’urbanisme de SCI DU PONT DES FEES

SCI DU PONT DES FEES compte 3 autorisations recensées sur la période 05/12/2017 - 19/07/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU PONT DES FEES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

05/12/2017 - 19/07/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI DU PONT DES FEES

3 autorisations sur la période 05/12/2017 - 19/07/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Épinal.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU PONT DES FEES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
57 Rue De Nancy, Épinal (88000) PC Locaux AC342, AC343 2 238 m² 105 m² 2022/07/19
34 Rue Sommeiller, Annecy (74000) DP Locaux BV124 369 m² 1 m² 2021/01/18
57 Rue Du Nancy, Épinal (88000) PC Locaux AC343 2 238 m² 68 m² 2017/12/05

Répartition géographique des autorisations de SCI DU PONT DES FEES

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DU PONT DES FEES

Sources des informations sur SCI DU PONT DES FEES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU PONT DES FEES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU PONT DES FEES ?
SCI DU PONT DES FEES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU PONT DES FEES ?
Le profil de SCI DU PONT DES FEES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU PONT DES FEES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU PONT DES FEES concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU PONT DES FEES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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