SCI DU PLATEAU MARCHAND - Permis de construire et DP

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409521846 Société civile immobilière Créée le 11/10/1996

Présentation détaillée de SCI DU PLATEAU MARCHAND

SCI DU PLATEAU MARCHAND est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nozières.

Profil et organisation

SCI DU PLATEAU MARCHAND est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 07270 à Nozières.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU PLATEAU MARCHAND
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
11/10/1996

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU PLATEAU MARCHAND

Activité d’urbanisme de SCI DU PLATEAU MARCHAND

SCI DU PLATEAU MARCHAND compte 1 autorisation recensée sur la période 18/12/2019 - 18/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU PLATEAU MARCHAND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/12/2019 - 18/12/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU PLATEAU MARCHAND

1 autorisation sur la période 18/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Nozières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU PLATEAU MARCHAND dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI DU PLATEAU MARCHAND

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DU PLATEAU MARCHAND

Sources des informations sur SCI DU PLATEAU MARCHAND

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU PLATEAU MARCHAND

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU PLATEAU MARCHAND ?
SCI DU PLATEAU MARCHAND est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU PLATEAU MARCHAND ?
Le profil de SCI DU PLATEAU MARCHAND recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU PLATEAU MARCHAND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU PLATEAU MARCHAND concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU PLATEAU MARCHAND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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