Autorisations en 2026
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1836 Rue Du Leman, Chens-sur-Léman (74140) | PA | A1014, A1296 | 3 978 m² | 2026/09/29 |
SCI DU PETIT VETRY - Permis d'aménager
Active
420592453
Société civile immobilière
Créée le 23/10/1998
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI DU PETIT VETRY
SCI DU PETIT VETRY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chens-sur-Léman.
Profil et organisation
SCI DU PETIT VETRY est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69006 à LYON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU PETIT VETRY
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/10/1998
Siège social
Permis d'aménager de SCI DU PETIT VETRY
Activité d’urbanisme de SCI DU PETIT VETRY
SCI DU PETIT VETRY compte 1 autorisation recensée sur la période 29/09/2026 - 29/09/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU PETIT VETRY, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/09/2026 - 29/09/2026
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI DU PETIT VETRY
1 autorisation sur la période 29/09/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Chens-sur-Léman.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI DU PETIT VETRY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU PETIT VETRY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONCIERE SOLIDAIRE MONSENIOR
SIREN 920394798
Même secteur et même département
63 autorisations
62 PC
1 PD
SAONE AZERGUES
SIREN 305176992
Même secteur et même département
48 autorisations
46 PC
2 PD
CONSEIL FONCIER INVESTISSEMENT
SIREN 400508230
Même secteur et même département
47 autorisations
47 PC
CMC PROMOTION
SIREN 353136047
Même secteur et même département
35 autorisations
32 PC
1 PA
2 PD
LOGIR
SIREN 892740291
Même secteur et même département
32 autorisations
29 PC
2 PA
1 PD
SNC LE CLOS PONCELET
SIREN 750616369
Même secteur et même département
29 autorisations
29 PC
Sources des informations sur SCI DU PETIT VETRY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU PETIT VETRY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU PETIT VETRY ?
SCI DU PETIT VETRY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU PETIT VETRY ?
Le profil de SCI DU PETIT VETRY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU PETIT VETRY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU PETIT VETRY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU PETIT VETRY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable