SCI DU MOULIN BERNIN - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCI DU MOULIN BERNIN
SCI DU MOULIN BERNIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pérouges.
Profil et organisation
SCI DU MOULIN BERNIN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 01800 à PEROUGES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU MOULIN BERNIN
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/09/2010
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DU MOULIN BERNIN
Activité d’urbanisme de SCI DU MOULIN BERNIN
SCI DU MOULIN BERNIN compte 2 autorisations recensées sur la période 29/01/2016 - 24/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU MOULIN BERNIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI DU MOULIN BERNIN
2 autorisations sur la période 29/01/2016 - 24/06/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Pérouges.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU MOULIN BERNIN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu- Le Grand Cugnet, Pérouges (01800) | PC Locaux | ZC433, ZC429 | 15 811 m² | 170 m² | 2017/06/24 |
| Le Grand Cugnet, Pérouges (01800) | PC Locaux | ZC433, ZC429 | 15 811 m² | 24 m² | 2016/01/29 |
Répartition géographique des autorisations de SCI DU MOULIN BERNIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU MOULIN BERNIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI DU MOULIN BERNIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.