Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1145 Rte De Champandre, Lavans-lès-Saint-Claude (39170) | PD | AC26 | — | 2015/04/03 |
SCI DU FOYER SAINT JOSEPH - Permis de démolir
Active
412859704
Société civile immobilière
PME
Créée le 04/07/1997
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SCI DU FOYER SAINT JOSEPH
SCI DU FOYER SAINT JOSEPH est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lavans-lès-Saint-Claude.
Profil et organisation
SCI DU FOYER SAINT JOSEPH est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 39600 à Arbois.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU FOYER SAINT JOSEPH
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/07/1997
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de SCI DU FOYER SAINT JOSEPH
Activité d’urbanisme de SCI DU FOYER SAINT JOSEPH
SCI DU FOYER SAINT JOSEPH compte 1 autorisation recensée sur la période 03/04/2015 - 03/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU FOYER SAINT JOSEPH, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/04/2015 - 03/04/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SCI DU FOYER SAINT JOSEPH
1 autorisation sur la période 03/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Lavans-lès-Saint-Claude.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SCI DU FOYER SAINT JOSEPH
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU FOYER SAINT JOSEPH
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
IMMO COLRUYT FRANCE
SIREN 319642252
Même département de siège
95 autorisations
85 PC
2 PA
8 PD
SCI EN BAS DE LOURCHAUX
SIREN 790707418
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
CEDORE
SIREN 492343405
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SCI LES 3 F
SIREN 810729012
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
AAS IMMO
SIREN 911659803
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SCI DIO
SIREN 505220871
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PA
Sources des informations sur SCI DU FOYER SAINT JOSEPH
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI DU FOYER SAINT JOSEPH
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU FOYER SAINT JOSEPH ?
SCI DU FOYER SAINT JOSEPH est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU FOYER SAINT JOSEPH ?
Le profil de SCI DU FOYER SAINT JOSEPH recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU FOYER SAINT JOSEPH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU FOYER SAINT JOSEPH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU FOYER SAINT JOSEPH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable