SCI DU DOMAINE DU HERISSON - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
CesséeInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI DU DOMAINE DU HERISSON
SCI DU DOMAINE DU HERISSON est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bonlieu.
Profil et organisation
SCI DU DOMAINE DU HERISSON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 39000 à LONS-LE-SAUNIER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU DOMAINE DU HERISSON
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/06/2015
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI DU DOMAINE DU HERISSON
Activité d’urbanisme de SCI DU DOMAINE DU HERISSON
SCI DU DOMAINE DU HERISSON compte 2 autorisations recensées sur la période 03/02/2016 - 17/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU DOMAINE DU HERISSON, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI DU DOMAINE DU HERISSON
1 autorisation sur la période 17/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Bonlieu. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU DOMAINE DU HERISSON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Combette Des Cascad, Bonlieu (39130) | PC Locaux | ZB28, ZB96 | 14 603 m² | 580 m² | 2016/03/17 |
Permis d'aménager de SCI DU DOMAINE DU HERISSON
1 autorisation sur la période 03/02/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Bonlieu. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Combette Des Cascad, Bonlieu (39130) | PA | ZB28, ZB96 | — | 2016/02/03 |
Répartition géographique des autorisations de SCI DU DOMAINE DU HERISSON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU DOMAINE DU HERISSON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI DU DOMAINE DU HERISSON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.