2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
4
SCI DU COUVENT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Vagnas.
SCI DU COUVENT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 07150 à Vagnas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI DU COUVENT compte 4 autorisations recensées sur la période 09/05/2017 - 17/02/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU COUVENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 09/05/2017 - 17/02/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Vagnas.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU COUVENT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Boissiere, Vagnas (07150) | PC Locaux | C261, C260 | 18 005 m² | 379 m² | 2023/02/17 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Savel, Vallon-Pont-d'Arc (07150) | PC Logement | B2946 | 9 130 m² | 699 m² | 2022/02/17 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Boissiere, Vagnas (07150) | PC Mixte | C252, C253 | 18 005 m² | 750 m² | 2019/03/12 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Boissiere, Vagnas (07150) | PC Locaux | C252, C253 | 18 005 m² | 249 m² | 2017/05/09 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
