SCI DU CHATEAU DE BONNEMARE - Permis de construire et DP

Active
448417519 Autre société civile PME Créée le 10/03/2003

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Eure (27)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCI DU CHATEAU DE BONNEMARE

SCI DU CHATEAU DE BONNEMARE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Radepont.

Profil et organisation

SCI DU CHATEAU DE BONNEMARE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 27380 à RADEPONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU CHATEAU DE BONNEMARE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
10/03/2003
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU CHATEAU DE BONNEMARE

Activité d’urbanisme de SCI DU CHATEAU DE BONNEMARE

SCI DU CHATEAU DE BONNEMARE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/01/2015 - 09/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU CHATEAU DE BONNEMARE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/01/2015 - 09/05/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU CHATEAU DE BONNEMARE

2 autorisations sur la période 20/01/2015 - 09/05/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Radepont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU CHATEAU DE BONNEMARE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
990 Chemin De Bacqueville Bonnemare, Radepont (27380) PC Locaux C376, C133 12 418 m² 129 m² 2017/05/09
990 Route De Bacqueville, Radepont (27380) PC Locaux C135 11 220 m² 123 m² 2015/01/20

Répartition géographique des autorisations de SCI DU CHATEAU DE BONNEMARE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI DU CHATEAU DE BONNEMARE

Sources des informations sur SCI DU CHATEAU DE BONNEMARE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU CHATEAU DE BONNEMARE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU CHATEAU DE BONNEMARE ?
SCI DU CHATEAU DE BONNEMARE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU CHATEAU DE BONNEMARE ?
Le profil de SCI DU CHATEAU DE BONNEMARE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU CHATEAU DE BONNEMARE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU CHATEAU DE BONNEMARE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU CHATEAU DE BONNEMARE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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