SCI DU CHAPITRE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCI DU CHAPITRE
SCI DU CHAPITRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Divatte-sur-Loire.
Profil et organisation
SCI DU CHAPITRE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44200 à NANTES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI DU CHAPITRE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 21/05/2012
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SCI DU CHAPITRE
Activité d’urbanisme de SCI DU CHAPITRE
SCI DU CHAPITRE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/07/2014 - 09/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU CHAPITRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI DU CHAPITRE
2 autorisations sur la période 18/07/2014 - 09/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Divatte-sur-Loire.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU CHAPITRE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9001 Bd Pasteur La Chapelle Basse-Mer, Divatte-sur-Loire (44450) | PC Locaux | ZX449 | 1 859 m² | 716 m² | 2019/07/09 |
| Rte De La Remaudiere, Divatte-sur-Loire (44450) | PC Locaux | ZV461, ZV460P | — | 5 765 m² | 2014/07/18 |
Répartition géographique des autorisations de SCI DU CHAPITRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI DU CHAPITRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI DU CHAPITRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.