SCI DU CHAMP DU BOURG - Permis de construire et DP

Active
794551788 Société civile immobilière PME Créée le 01/07/2013

Présentation détaillée de SCI DU CHAMP DU BOURG

SCI DU CHAMP DU BOURG est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chalon-sur-Saône.

Profil et organisation

SCI DU CHAMP DU BOURG est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 71100 à CHALON-SUR-SAONE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DU CHAMP DU BOURG
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/07/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU CHAMP DU BOURG

Activité d’urbanisme de SCI DU CHAMP DU BOURG

SCI DU CHAMP DU BOURG compte 2 autorisations recensées sur la période 17/07/2014 - 19/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU CHAMP DU BOURG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/07/2014 - 19/07/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI DU CHAMP DU BOURG

2 autorisations sur la période 17/07/2014 - 19/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Chalon-sur-Saône.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU CHAMP DU BOURG dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Antoine Henri Becquere, Chalon-sur-Saône (71100) PC Locaux AE64, AE140 5 386 m² 959 m² 2018/07/19
6 Rue Henri Becquerel, Chalon-sur-Saône (71100) PC Locaux AE70 3 831 m² 86 m² 2014/07/17

Répartition géographique des autorisations de SCI DU CHAMP DU BOURG

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DU CHAMP DU BOURG

Sources des informations sur SCI DU CHAMP DU BOURG

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU CHAMP DU BOURG

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU CHAMP DU BOURG ?
SCI DU CHAMP DU BOURG est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU CHAMP DU BOURG ?
Le profil de SCI DU CHAMP DU BOURG recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU CHAMP DU BOURG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU CHAMP DU BOURG concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU CHAMP DU BOURG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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