SCI DU BREVENT - Permis de construire et DP

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839368545 Société civile immobilière Créée le 23/04/2018

Présentation détaillée de SCI DU BREVENT

SCI DU BREVENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Châteauneuf-sur-Isère.

Profil et organisation

SCI DU BREVENT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 07370 à SARRAS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI DU BREVENT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
23/04/2018

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DU BREVENT

Activité d’urbanisme de SCI DU BREVENT

SCI DU BREVENT compte 2 autorisations recensées sur la période 27/07/2018 - 06/01/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DU BREVENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/07/2018 - 06/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI DU BREVENT

2 autorisations sur la période 27/07/2018 - 06/01/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Châteauneuf-sur-Isère.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DU BREVENT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Allee Des Herons Grande Ile, Sarras (07370) PC Locaux B3087 5 083 m² 1 386 m² 2023/01/06
Rue Du Col De Tourniol Za Portes Du Vercors .Plaine De Beaure, Châteauneuf-sur-Isère (26300) PC Locaux ZN469 4 059 m² 1 151 m² 2018/07/27

Répartition géographique des autorisations de SCI DU BREVENT

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI DU BREVENT

Sources des informations sur SCI DU BREVENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DU BREVENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DU BREVENT ?
SCI DU BREVENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DU BREVENT ?
Le profil de SCI DU BREVENT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DU BREVENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DU BREVENT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DU BREVENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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